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Propriété intellectuelle

L’intégralité du présent site internet (éléments graphiques, éditoriaux, photographiques, logiciels, programmes, images fixes ou animées, …) fait l’objet d’une protection par les règles nationales et internationales du droit de la propriété intellectuelle.

En conséquence, toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle de tout ou partie des éléments du site internet est soumise à l’accord préalable express de l’éditeur du site internet.

De même, en application des articles L341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle, les différentes bases de données figurant sur le site sont protégées contre toute extraction ou réutilisation, qualitativement ou quantitativement, substantielle de leur contenu.

Les marques et logos figurant sur le site sont la propriété exclusive de l’éditeur de sorte que toute reproduction ou imitation de celle-ci, sans l’autorisation expresse de l’éditeur est interdite.

La violation des droits exclusifs reconnus à l’éditeur du site est passible de sanctions pénales ou civiles.

Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation par vos soins du site internet, l’éditeur est susceptible de procéder à des traitements de données à caractère personnel dans le respect de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 à des fins de statistique, sécurité et amélioration du service.

En application de l’article 34 de ladite loi, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et d’opposition sur les données qui vous concernent.

Ce droit peut être exercé par courrier électronique ou postal envoyé à l’adresse reprise en tête des présentes, accompagné d’un justificatif de votre identité.

Les demandes sont traitées dans un délai maximum de deux (2) mois à compter de la réception de votre demande complète.

Les informations demandées et identifiées par un astérisque sont obligatoires. Aucun service ne peut être fourni en l’absence de ces informations.

Par ailleurs, des cookies sont susceptibles d’être implantés dans votre ordinateur. Pour en savoir plus : Lien à insérer vers la rubrique dédiée aux cookies.

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Loi applicable

Le présent site est régi par la loi française.

Liens hypertextes

Aucun lien profond en direction de ce site ne peut être mis en place sans l’autorisation préalable écrite de l’éditeur du Site.

Responsabilité

L’éditeur fait ses meilleurs efforts afin d’assurer l’accessibilité du Site 24h/24 et 7j/7.

Il ne pourra toutefois en aucune manière, être tenu pour responsable de l’indisponibilité du site quelle qu’en soit la raison.

Editeur

L'éditeur du Site internet anopseo.io est :

Société ETISEO
SASU au capital de 1.000€
Dont le siège social est situé 696 avenue Georges Frêche, 34170 Castelnau-le-Lez
E-mail : direction@etiseo.fr
TVA intracommunautaire : FR63 815 289 285
SIREN : 815 289 285

La Directrice de la publication est :
Madame Emilie ESPONA

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